Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté sur le site http://nospetitspouces.com/

NOM: Nos Petits Pouces

SIREN: 812 375 046

Représenté par : Florence LEVESQUE (Loire-Atlantique) et Sandrine GALEA LE VU (Haute-Savoie)

Création, conception et développement du site

Pierre Chauvel

Hébergement:

OVH

INFORMATIONS GENERALES

Droits d’auteur

Les photographies et textes ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Nos Petits Pouces. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique du site Nos Petits Pouces ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo Nos Petits Pouces

Le logo Nos Petits Pouces ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo Nos Petits Pouces ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Informations personnelles et protection des données

Afin de vous fournir un devis personnalisé et d’enregistrer votre demande de pré-inscription dans notre base de données, nous recueillons les informations suivantes :
- Nom
- Adresse
- Téléphone
- Courriel
- Revenus du foyer
- Prénom de l’enfant
- Date de naissance ou du terme

Les informations recueillies sur le site sont enregistrées dans notre base de données pour une durée de 3 ans et sont supprimées au-delà de cette durée. Les données recueillies restent totalement confidentielles et ne sont destinées que pour l’usage de Nos Petits Pouces.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 (article 27), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de rétractation de la mise à disposition des données vous concernant.
Par simple courrier électronique, via le formulaire de contact, vous pourrez demander la modification ou la suppression des informations vous concernant.

Exonération de la responsabilité technique

Nos Petits Pouces s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet soit accessible à tout moment. Néanmoins, Nos Petits Pouces décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, Nos Petits Pouces se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Nos Petits Pouces ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.